Mentions légales
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Le présent site AIP (le Site) est la propriété de Acoustique Industrielle Production, SARL, au capital de 150 000 Euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés d’Evry, sous le numéro RCS 421 578 063, dont le siège social est situé 11 rue du Bois de la Fontaine LD les Terres Noires à Angerville, 91.
Le Gérant de la société et directeur de la publication du Site Web est Monsieur Didier POT, en qualité de Gérant de la société AIP.
2 – Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de Acoustique Industrielle Production, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site AIP
Du seul fait de sa connexion au site AIP aip-acoustique.com, l’utilisateur reconnaît accepter de Acoustique Industrielle Production une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
– La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
– Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
– Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
– Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Acoustique Industrielle Production. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : commercial@aip-acoustique.com
4 – Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique
Pour mettre en place un lien avec le site aip-acoustique.com : commercial@aip-acoustique.com
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site aip-acoustique.com, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à : commercial@aip-acoustique.com
AIP
LD les Terres Noires
11 rue du Bois de la Fontaine
91670 ANGERVILLE
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